Remarques préliminaires
Si les offres sont vendues au niveau international, les conditions générales peuvent être gérées dans l'onglet Conditions générales internationales pour tous les types de ventes d'offres.
Le texte qui apparaît sur la facture du client dépend de son numéro de TVA et de son pays.
La spécification du type de taxe dans la pièce jointe de l'offre détermine s'il s'agit d'une livraison ou d'un service.
Champs de texte disponibles
Chaque champ peut être rempli individuellement.
Note : Ces champs ne peuvent être remplis qu'une fois que le formulaire obligatoire Paramètres généraux de la facture a été complété. Si cela n'a pas encore été fait, le formulaire s'ouvrira automatiquement.
Texte pour les livraisons commerciales aux entreprises au sein de l'UE
Texte pour les livraisons commerciales au sein de l'UE
Texte pour les services commerciaux au sein de l'UE pour les entreprises
Texte pour les services commerciaux au sein de l'UE
Texte pour la livraison B2B dans les pays tiers
Texte pour les livraisons commerciales aux entreprises dans les pays tiers
Texte pour les services commerciaux dans les pays tiers pour les entreprises
Texte pour les services commerciaux dans les pays tiers
Sous les champs de texte, vous trouverez une description plus détaillée de ce à quoi s'appliquent les conditions générales.
