La réforme repose sur une architecture bien précise que la DGFiP appelle le "modèle en Y" (ou "modèle à 5 coins"). Voici comment les flux circulent concrètement.
Le modèle en Y : une architecture à deux niveaux
Le modèle en Y décrit la façon dont une facture électronique circule entre un émetteur et un récepteur, tout en passant par la DGFiP.
Chaque entreprise se raccorde à sa propre PA. L'annuaire du PPF permet aux PA de se trouver mutuellement pour router les factures. Et en parallèle, chaque PA extrait les données de chaque facture et les transmet au concentrateur de la DGFiP.
On parle de "5 coins" car on identifie 5 entités dans ce circuit : l'émetteur, sa PA, le concentrateur DGFiP, la PA du récepteur, et le récepteur.
Le flux e-invoicing (B2B domestique)
L'émetteur crée sa facture dans son logiciel (Frisbii, dans votre cas).
Sa PA reçoit la facture, la convertit dans le bon format si nécessaire, créé le lisible (PDF) à partir des données structurées, et consulte l'annuaire PPF pour identifier la PA du destinataire.
La PA du destinataire reçoit la facture et la met à disposition du client.
Le client reçoit la facture sur sa PA.
En parallèle, les deux PA transmettent les données de la facture au concentrateur de la DGFiP.
Les statuts de la facture (envoyée, reçue, mise en paiement, rejetée…) sont échangés tout au long du cycle, permettant un suivi en temps réel.
Le flux e-reporting (hors B2B domestique)
Pour les opérations qui n'entrent pas dans le périmètre de l'e-invoicing (B2C, B2B international…), il n'y a pas de "facture électronique" transmise entre deux PDP. Vous continuez à envoyer un PDF de Facture via votre mode de communication. En revanche, l'entreprise doit transmettre à la DGFiP des données agrégées sur ses transactions, via sa plateforme agréée.
Ces données comprennent notamment :
Le numéro SIREN de l'entreprise.
La période concernée.
Les montants HT et TVA ventilés par taux et par catégorie d'opération.
La devise.
La fréquence de transmission dépend de votre régime de TVA : mensuelle, bimestrielle ou trimestrielle.
L'annuaire central : le pivot du routage
L'annuaire central (maintenu par le PPF et l'AIFE) est indispensable au bon fonctionnement du dispositif. C'est lui qui permet à la PA d'un fournisseur de savoir quelle PA utilise son client, et donc de router correctement la facture.
Pour être référencé dans cet annuaire, chaque entreprise doit s'inscrire auprès d'une plateforme agréée. L'inscription est obligatoire. Sans elle, vous ne pouvez ni recevoir ni émettre de factures électroniques. Vous pouvez avoir une seule PA qui couvre l’émission et la réception des factures, ou plusieurs PA pour l’émission et/ou la réception.