Paramétrage de la TVA et les règles d'initialisation automatique

La taxe sur la valeur ajoutée 

Vous pouvez renseigner un taux de TVA à plein de niveaux dans les objets Frisbii et Salesforce :

Important : Si vous souhaitez ajouter un nouveau taux de TVA, il faut le renseigner sur la liste globale, mais également (selon l’utilisation des objets dans votre org) sur les objets Poste d’offre, Poste d’abonnement et Ligne de facture.

Ainsi, afin de faciliter la saisie d'un taux de TVA dans les éléments de ligne, une liste de sélection est présentée par le champ :

• TVA (%) > Nom du champ : Taux_de_TVA_list__c

La valeur de cette liste de sélection est ensuite transcrite dans un champ pourcentage afin d'effectuer les calculs :

• Taux de TVA > Nom du champ : Taux_de_TVA__c

à noter : Dans Frisbii vous pouvez ajouter, modifier, désactiver ou supprimer des valeurs de taux de TVA.
 

Liste de sélection globale

Comme évoqué plus haut, une liste de sélection globale centralise les valeurs de taux de TVA, pour les objets :

• Raison Sociale, 

• Compte, 

• Produit, 

• Donnée comptable, 

• Règle produit.

Dans Frisbii il est possible de modifier ces valeurs, pour cela: 

1. Allez dans Configuration > Objets et champs > Ensembles de valeurs de liste de sélection.

2. Sélectionnez l’ensemble de valeur Taux de TVA afin de modifier ses valeurs dans la liste associée Valeurs.

Liste de sélection spécifique

Les objets Frisbii suivants disposent de leurs propres listes de sélection. Si vous avez modifié la liste de sélection globale, vous devrez donc répercuter ces modifications dans plusieurs listes de sélection sur :

• Ligne de facture, 

• Poste d'abonnement,

• Poste d'offre.

Exemple sur pour une ligne de facture  :

1. Allez dans Configuration > Ligne de facture > Champs et relations > TVA (%).

2. Modifiez les valeurs dans la liste associée Valeurs.

Règle d’initialisation automatique de la TVA

Les règles d’initialisation indiquent l’ordre de priorité à partir duquel le champ TVA (%) sur le poste d’offre, le poste d’abonnement ou encore la ligne de facture est renseigné. Si aucun taux n’est trouvé en appliquant une règle, Frisbii passe alors à la règle suivante qui est plus large que la précédente. 

Ci-dessous vous avez la liste des chacune de ces règles et les exceptions:
 

1. Enregistrement d’origine de la ligne de facture

Exemple : Sur le poste d’offre une TVA de 10% est renseignée. A partir de l’offre une facture est créée. Dans la ligne de facture issue du poste d’offre vous retrouverez le taux de 10%.

Exceptions:

• Si l’option Forcer les données comptables à été activée sur la Raison Sociale, les règles 2-7 sont appliquées et cette première règle est ignorée.

• L’enregistrement d’origine n’a pas de taux de TVA.

• La ligne de facture est créée ex-nihilo et n’a donc pas d’enregistrement d’origine.

2. La règle produit

Si vous avez défini des règles produits et appliqué ces règles aux produits en précisant un taux de TVA et que l’option Détecter les règles produits est activée sur la Raison Sociale, alors la configuration produit s'applique à la facture automatiquement. 

Exemple : Sur la règle produit Export Allemagne vous avez mis le taux de TVA 19%. Dans votre facture vous ajoutez trois produits sur lesquels vous avez appliqué cette règle. Le taux de TVA 19% est bien inséré dans les trois lignes de facture.

Exceptions:

• L’option Détecter les règles produits n’a pas été activée.

• Il manque la règle de produit dans vos produits.

3. La donnée comptable

Si vous utilisez les données comptables et vous les avez liées à la Raison Sociale et aux comptes et que vous avez coché la case Détecter les données comptables sur la Raison Sociale, ainsi que vous avez défini dans les données comptables un taux de TVA alors à la création d’une facture, une donnée comptable lui sera appliquée et le taux de TVA de la donnée comptable sera repris sur les lignes de facture.

Exemple : Pour un compte international vous avez défini des données comptables qui font référence aux filiales des pays différents. Sur chaque donnée comptable vous avez défini un autre taux. Pour le compte Parfums international ltd vous avez créé la donnée comptable Parfüm GmbH avec un taux de TVA de 19%. Suite à l’application de la donnée comptable à la création de la facture, le taux de 19% est renseigné sur les lignes de facture.

Exceptions :

• La case Détecter les données comptables sur la Raison Sociale n’est pas cochée.

• Le taux de TVA n’est pas renseigné dans la donnée comptable.

4. Le compte

Si dans les comptes vous avez définissez un taux de TVA alors à la création d’une ligne de facture, le taux de TVA précisé dans le compte sera repris.

Exemple : Pour chaque compte vous livrez vos produits dans un pays précis. C’est pourquoi vous avez mis les taux de TVA dans chaque compte. Pour le compte Parfüm GmbH par exemple, vous avez renseigné le taux de 19%. A la création de la facture vous renseignez le compte ce qui permet de récupérer le taux de TVA de 19% sur les lignes de facture.

Exceptions :

• Vous utilisez en même temps les données comptables/ les règles de produits.

• Vous avez oublié de mettre la TVA dans un compte.

5. Le produit

Les quatre points déjà évoqués plus haut ne s’appliquent pas à la gestion de votre facturation. Les taux définis dans vos produits seront repris dans vos lignes de facture.

Exemple :

Vous avez peu de produits à gérer mais ils ont des taux de TVA bien différents. C’est pourquoi vous renseignez les taux de TVA directement dans les produits. Pour le produit Livre de l’année vous mettez le taux de 5,5%. A la création de la ligne de facture via le bouton Gérer produit le taux est repris dans la ligne de facture.

Exceptions :

• Il manque le produit dans la ligne de facture.

• Il manque le taux de TVA dans le produit.

• Vous avez déjà géré l’initialisation de la TVA autrement (voir point 1 à 4).

6. La Raison Sociale

Si vous renseignez le taux de TVA dans le champ prévu sur la Raison Sociale.

Exemple : 

Pour votre Raison Sociale française vous facturez de base à 20% de TVA et pour votre Raison Sociale allemande toujours à 19%. Vous décidez de rentrer ces taux de TVA dans vos deux Raisons Sociales. 

A la création de vos lignes de factures vous allez retrouver ces taux de TVA.

Exceptions :

• Il y a une autre règle définie plus haut (1 à 5) qui s’applique.

7. Valeur par défaut du champ TVA (%)

Si aucune autre valeur n’a été trouvée, dans le champ TVA (%) de la ligne de facture le taux de 20% s'affichera sera car il est défini comme valeur par défaut.

Vous pouvez modifier cette valeur par défaut dans la liste globale et dans la liste de sélection des objets.

Remarque: Chaque ligne de facture est indépendante l’une de l’autre. Ainsi, leur taux de TVA peut être différent et/ou issu de règles de calcul différentes.

Exemple : Une facture est créée à partir d’une offre avec un poste d’offre qui a un taux de TVA à 10%. 

• L’option Forcer les données comptables est désactivée sur la Raison Sociale de la facture. 

• Une ligne de facture avec un taux de TVA à 10% est générée (règle 1 appliquée).

• L'utilisateur ajoute manuellement une deuxième ligne de facture à partir du catalogue. 

• La règle 1 ne s’applique pas car c’est une ligne de facture ex-nihilo. 

• Aucune règle de produit n’est trouvée, la règle 2 ne s’applique pas. 

• Une donnée comptable est présente sur la facture mais celle-ci n’a pas d’information de taux de TVA, la règle 3 est occultée. 

• Le compte de la facture à un taux de TVA à 20%, ce taux est appliqué à la deuxième ligne de facture.

La synchronisation de la TVA des produits d’opportunité

Pour garantir la bonne synchronisation entre les objets Frisbii et les produits d’opportunité, il faut définir quel champ TVA vous souhaitez utiliser pour pousser le taux de TVA dans les postes d’offres, postes d’abonnements ou lignes de factures.

Pour définir le champ:

1. Allez dans l’onglet Administration (Frisbii).

2. Dans la section Paramètres Frisbii, choisissez le champ TVA par défaut du produit d’opportunité. 

3. Sauvegardez.