Remarques préliminaires
Les abonnements peuvent être résiliés de différentes manières dans le Merchant Backend. Contrairement au client en Self Service, le supporter a la possibilité de résilier les abonnements en dehors de la période de préavis définie. Les conditions de résiliation en Self Service sont précisées dans l'entrée : Résiliation en Self Service
Une résiliation ne peut être retirée que sous certaines conditions.
Options de résiliation - abonnements basés sur le temps
Dans quel cas un retrait de résiliation n'est-il pas possible ?
Si une résiliation partielle a été déclenchée par la résiliation. Dans le cas des abonnements basés sur le temps, c'est le cas si la période de facturation est plus longue que l'intervalle d'abonnement (par exemple, avec une période de facturation d'un an et un intervalle d'abonnement d'un mois).
Résilier régulièrement
L'abonnement sera résilié dans les plus brefs délais.
Exemple
Le client souhaite résilier un abonnement mensuel aux conditions générales suivantes :
Période de facturation : 1 an
Intervalle d'abonnement : 1 mois
Délai de résiliation : 2 jours avant la fin de l'intervalle d'abonnement
Date d'achat : 01.01.2024
L'abonnement peut désormais toujours être résilié le 1er du mois. Le Merchant Backend affiche toujours la date à laquelle l'abonnement est résilié conformément au délai de préavis. Si l'abonnement est résilié le 29.03.2024, il prendra fin le 01.04.2024. Si l'abonnement est résilié le 31.03.2024, il prendra fin le 01.05.2024.
Résilier à une date précise
Cette option n'est disponible que si des intervalles d'abonnement futurs sont encore en attente.
Les dates de résiliation qui peuvent être sélectionnées se situent dans la période de préavis.
Exemple
Le client souhaite résilier un abonnement mensuel aux conditions générales suivantes :
Période de facturation: 1 an
Intervalle d'abonnement : 1 mois
Délai de résiliation : 2 jours avant la fin de l'intervalle d'abonnement
Date d'achat : 01.01.2024
L'abonnement peut désormais toujours être résilié le 1er du mois. Toutes les dates futures auxquelles l'abonnement peut être résilié dans le respect du délai de préavis sont affichées dans le Merchant Backend. Dans ce cas, il s'agirait des dates suivantes : 01.02.2024, 01.03.2024, 01.04.2024, 01.05.2024, etc.
Résiliation à titre de courtoisie avec annulation partielle
Cette option de résiliation n'est possible que dans les circonstances suivantes :
Si la période de facturation est plus longue que l'intervalle d'abonnement.
Si la période de facturation est supérieure à un an.
Si la période de facturation et l'intervalle d'abonnement sont supérieurs à un mois.
Le délai de préavis n'est pas pris en compte.
Résilier maintenant
L'abonnement sera résilié immédiatement. Le délai de préavis n'est pas pris en compte et la résiliation ne peut pas être annulée. Le client ne recevra pas automatiquement le remboursement du montant restant.
Options de résiliation - abonnements basés sur les numéros
Dans quel cas un retrait de résiliation n'est-il pas possible ? Si une annulation partielle est déclenchée, la résiliation ne peut pas être annulée. Dans le cas des abonnements basés sur les numéros, le paiement est effectué au début de la période de facturation, c'est pourquoi une annulation partielle est généralement déclenchée en cas de résiliation au niveau du numéro.
Les options de résiliation disponibles dépendent du délai de préavis défini dans le contrat du produit. Les délais de préavis suivants peuvent être définis pour les abonnements basés sur les numéros :
Résiliation jusqu’à la fin de la période de facturation
Résiliation avant la publication de chaque numéro
Cette option est assortie d'une option de résiliation supplémentaire « Régulièrement au niveau des numéros ».
Régulièrement jusqu’à la fin de la période de facturation
L'abonnement sera résilié régulièrement. La période de facturation correspond au nombre de numéros définis dans le contrat de produit. L'abonnement prend fin à la réception du dernier numéro de la période de facturation active.
Résilier maintenant
L'abonnement sera résilié immédiatement. La facture n'est pas automatiquement annulée, c'est pourquoi le client ne reçoit pas le remboursement du montant restant. La résiliation ne peut être retirée.
Résiliation à titre de courtoisie
La résiliation à titre de courtoisie permet de résilier au niveau des numéros. La résiliation n'est possible que pendant la période de facturation en cours. Le délai de préavis est suspendu. Cette annulation est possible pour les deux options de délai de préavis. Un remboursement du montant restant est automatiquement déclenché et remboursé au client final via le PSP correspondant (exception : paiement sur facture). La résiliation ne peut plus être retirée !
Régulièrement au niveau des numéros
Cette option de résiliation n'est disponible que si la période de résiliation est définie dans le contrat de produit avant la publication de chaque numéro.
Les dates de résiliation disponibles sont les dates de publication définies dans la liste de livraison, sous réserve du délai de préavis. L'abonnement prend fin après la publication du numéro choisi. La résiliation n'est possible que pendant la période de facturation en cours. Le numéro sélectionné est le dernier numéro que le client final reçoit.
Les données disponibles pour la sélection de Régulièrement au niveau du numéro et Résiliation à titre de courtoisie sont la date de publication de la liste de livraison correspondante.
