La facturation en Europe - Gestion des Taux de TVA

Cas d’usage

Cette fonctionnalité s'adresse à toutes entreprises qui sont en pleine croissance et ouvrent de nouvelles entités en Europe (Espagne, Allemagne...).

En tant qu'utilisateur Salesforce, vous souhaitez facturer avec Frisbii depuis une entité basée en Europe, tout en respectant les exigences locales :

• Respect de l'affichage des mentions obligatoires sur la facture

• Application des taux de TVA en vigueur dans chaque pays

Liste des Taux de TVA présents dans Frisbii

Pour les pays Européens, les taux de TVA applicables et en vigueur au 01/01/2025 ont été ajoutés par défaut dans Frisbii à partir de la version 5.4. De façon standard, Frisbii vous permet de facturer aux taux de TVA du pays émetteur de la facture.

Ci dessous vous trouverez la liste des pays avec leurs taux de TVA ajoutés dans Frisbii :  

Il existe désormais une dépendance entre le pays de facturation et la liste déroulante Taux de TVA.
Exemple : Le pays de facturation de ma Raison sociale est Allemagne. Depuis la liste déroulante Taux de TVA, je retrouve uniquement les taux de TVA à 19%, 7% et 0%.

Ci dessous, retrouvez la gestion de la TVA détaillée par Objet.

Gestion de la TVA en Europe par Objet

Raison sociale

Le champs “Pays de facturation”  sofactoapp__Liste_PaysFactu__c conditionne les valeurs de la liste déroulante “TVA par défaut” sofactoapp__TVA_par_defaut2__c. 

Remarque : Le champs “Pays de facturation” est devenu obligatoire sur la Raison sociale.

Exemple : le Pays de Facturation de ma Raison sociale est "Allemagne", la TVA proposée correspond aux valeurs du pays, soit 0%, 7% et 19% :

Ligne de Facture / PAB / Poste d'Offre

Depuis les pages VisualForce (Gérer Produits ou LWC):
Les pages se composent du champs "Pays de facturation". Ce champs conditionne les valeurs de la liste déroulante TVA sofactoapp__Taux_de_TVA_list__c. Les taux de TVA de la liste déroulante correspond au "Pays de facturation".

Le "Pays de facturation" est renseigné par défaut par le pays de facturation de la Raison sociale.

Depuis le bouton "Nouveau":
La page affiche le champs "Pays de facturation". Ce champs conditionne les valeurs de liste déroulante TVA sofactoapp__Taux_de_TVA_list__c. Les taux de TVA de la liste déroulante correspond au "Pays de facturation".

Dans ce cas précis, le "Pays de facturation" ne fait pas référence au Pays de facturation de la Raison sociale mais il est nécessaire de renseigner le "Pays de facturation" sur l'utilisateur.

Cette valeur est à renseigner sur l'utilisateur qui ajoute un Produit à l'Offre, la Facture ou l'Abonnement.
Voici la procédure :
Depuis la Configuration Salesforce, sur l'utilisateur concerné, vous devez renseigner le nouveau champs "Invoicing country" avec le Pays de facturation qui convient.
Cette valeur sera récupérée automatiquement par un flux "Vat Default by Country" permettant de renseigner par défaut le "Pays de facturation" à l'ajout d'un Produit via la bouton "Nouveau".
Cette liste déroulante "Pays de facturation" n'est pas figé, il est possible à vos utilisateurs de modifier en temps réel le pays à l'ajout du Produit, ou instaurer un flow depuis un champs sur Compte ou Opportunité, qui viendra alimenter ce "Pays de facturation".

Rappel du contexte : vous devez renseigner cette valeur dans le cas où les utilisateurs Finance ajoutent des Produits sur Offre/Facture/Abonnement via le bouton "Nouveau" :

Exemple : Axel, de la société Clous Kicks, facture depuis l'entité Allemande. Axel utilise le bouton "Nouveau" pour ajouter des Postes d'Offres. Linda, l'Administratrice de Frisbii, depuis la Configuration Salesforce, va ajouter le Pays de facturation "Allemagne" sur l'utilisateur Axel, afin qu'il puisse par défaut, retrouver les taux de TVA de l'Allemagne lorsqu'il va ajouter des Postes d'offre.

Produit d’Opportunité

Le bouton "Ajouter des Produits" affiche le champs "Pays de facturation". Ce champs conditionne les valeurs de la liste déroulante TVA sofactoapp__Taux_de_TVA_list__c. Les taux de TVA de la liste déroulante correspond au "Pays de facturation".

Dans ce cas précis, le "Pays de facturation" ne fait pas référence au Pays de facturation de la Raison sociale mais il est nécessaire de renseigner le "Pays de facturation" sur l'utilisateur.
Voici la procédure :
Cette valeur est à renseigner sur l'utilisateur qui ajoute un Produit d'Opportunité.
Depuis la Configuration Salesforce, sur l'utilisateur concerné, vous devez renseigner le nouveau champs "Invoicing country" avec le Pays de facturation qui convient.
Cette valeur sera récupérée automatiquement par un flux "Vat Default by Country" permettant de renseigner par défaut le "Pays de facturation" à l'ajout d'un Produit d'Opportunité.
Cette liste déroulante "Pays de facturation" n'est pas figé, il est possible à vos utilisateurs de modifier en temps réel le pays à l'ajout du Produit, ou instaurer un flow depuis un champs sur Compte ou Opportunité, qui viendra alimenter ce "Pays de facturation".

Rappel du contexte : vous devez renseigner cette valeur dans le cas où les utilisateurs Frisbii utilisent les Opportunités Salesforce et ajoutent des Produits d'Opportunité :

Exemple : Candace, la commerciale de la société Clous Kicks, crée des Opportunités depuis l'entité Allemande. Linda, l'Administratrice de Frisbii, depuis la Configuration Salesforce, va ajouter le Pays de facturation "Allemagne" sur l'utilisateur Candace, afin qu'elle puisse par défaut, retrouver les taux de TVA de l'Allemagne lorsqu'elle va ajouter des Produits d'Opportunité.

Remarque : La colonne "Pays de facturation" n'apparait pas lorsque vous ajoutez un Produit d'Opportunité ? Pas de panique, il suffit à votre Administrateur de l'ajouter.
Pour cela, depuis le Gestionnaire d'Objet "Produit d'Opportunité", ouvrez votre présentation de page, cliquez sur "Modifier la présentation multilignes" et basculer le champs "Pays de facturation" dans la partie droite : 

Produit / Donnée comptable / Règle produit

La présentation de page affiche le champs "Pays de facturation". Ce champs conditionne les valeurs de la liste déroulante TVA sofactoapp__Taux_de_TVA_list__c. Les taux de TVA de la liste déroulante correspond au "Pays de facturation".

Dans ce cas précis, le "Pays de facturation" ne fait pas référence au Pays de facturation de la Raison sociale mais il est nécessaire de renseigner le "Pays de facturation" sur l'utilisateur.
Voici la procédure :
Cette valeur est à renseigner sur l'utilisateur qui créé des Données comptables, des Règles Produits ou des Produits.
Depuis la Configuration Salesforce, sur l'utilisateur concerné, vous devez renseigner le nouveau champs "Invoicing country" avec le Pays de facturation qui convient.
Cette valeur sera récupérée automatiquement par un flux "Vat Default by Country" permettant de renseigner par défaut le "Pays de facturation" sur la présentation de page.
Cette liste déroulante "Pays de facturation" n'est pas figé, il est possible à vos utilisateurs de modifier en temps réel le pays à l'ajout du Produit, ou instaurer un flow depuis un champs sur Compte ou Opportunité, qui viendra alimenter ce "Pays de facturation".

Rappel du contexte : vous devez renseigner cette valeur dans le cas où les utilisateurs Frisbii créent des Données comptables, des Règles Produits ou des Produits.

Exemple : Axel, de la société Clous Kicks, facture depuis l'entité Allemande. Axel crée un nouveau Produit dans son catalogue, ainsi qu'une nouvelle Donnée comptable pour le nouveau client gagné. Linda, l'Administratrice de Frisbii, depuis la Configuration Salesforce, va ajouter le Pays de facturation "Allemagne" sur l'utilisateur Axel, afin qu'il puisse par défaut, retrouver les taux de TVA de l'Allemagne lorsqu'il crée ses enregistrements.

Compte

Sur l'objet Compte, ces nouvelles règles de gestion de la TVA dans Frisbii ne sont pas appliquées. 
Voici le conseil que nous préconisons, si vous avez l'habitude de renseigner le taux de TVA sur le Compte : il est recommandé d'activer les Territoires sur votre organisation. En effet, le champs "Pays de facturation" sur Compte est un champs Texte et non une liste déroulante. En l'absence de l'activation des territoires et des dépendances par pays, le champs "Taux de TVA" sur Compte va contenir la totalité des valeurs, quelque soit le pays (soit plus de 58 valeurs).

Gestion de la TVA par défaut

Il s'agit du taux de TVA le plus haut qui est utilisé comme valeur par défaut.

Le taux de TVA de la Raison sociale Allemande de Cloud Kicks n'est pas renseigné : 

En l'absence de cette valeur, c'est le taux de TVA à 19% (valeur la plus haute) qui sera appliqué par défaut à l'ajout de produits.

Remarque : cette règle s'applique également pour la France.

Vous souhaitez modifier cette valeur par défaut ? C'est possible, on vous explique tout en détail ci dessous : 

1. Un type de métadonnée personnalisé a été créé pour modifier la TVA par défaut et par pays.
   Depuis la Configuration Salesforce, recherchez "Types de métadonnées personnalisées" :  

2. Cliquez sur "VAT Parameter" :

     
   Ce nouveau paramètre contient deux champs personnalisés : “Country” (picklist) et “VAT” (pourcentage). 
    

3. Cliquez sur "Gérer VAT parameters" : 
   
   Vous retrouvez la liste complète des pays couverts par Frisbii et leur taux de TVA par défaut respectif.

4. Cliquez sur Modifier, pour changer la valeur de TVA par défaut : 
   

5. Puis Enregistrer.

Ajouter ou modifier une valeur de TVA

De manière habituelle, l'Administrateur peut ajouter de nouvelles valeurs de TVA à un pays ou modifier ces dernières.

Quelques rappels : 

1. Depuis la Configuration Salesforce, il faut ajouter ou modifier la valeur de TVA sur l'ensemble des listes déroulantes Taux de TVA pour chacun des objets (Ligne de Facture, PAB, Poste d'Offre, Raison sociale).
   Il existe toutefois, une global pick list "Taux de TVA" pour les objets suivants : Produit d'Opportunité, Règle produit, Compte, Donnée comptable, Produit.

2. Après l'ajout ou la modification d'une valeur, attribuez la valeur au Pays (dépendance de champs).
   Pour chacun des objets utilisant la TVA, allez dans le Champs & relations, et sur le champs "Pays de facturation (Pour la TVA)" :
    

3. Puis Modifier la Dépendance de champs : 
    
   Vous retrouvez la liste complète des pays couverts par Frisbii et leur taux de TVA respectif.
   Vous n'avez plus qu'à "Inclure les valeurs" ou "Exclure les valeurs" pour les pays que vous souhaitez modifier.